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Marques déposées par monsieur DESCOMBES Maurice
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DOMAINE DE CHAUD'EAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAUD'EAU
M DESCOMBES Maurice
Mme DESCOMBES Claude née VINCENT

Numéro de dépôt :
3014375
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAUD'EAU

Déposée le 6 mars 2000 par monsieur DESCOMBES Maurice et madame DESCOMBES Claude née VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE CHAUD'EAU »

Les déposants sont monsieur DESCOMBES Maurice domicilié(e) Le Moulin, Leynes, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et madame DESCOMBES Claude née VINCENT domicilié(e) Le Moulin, Leynes, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DESCOMBES Maurice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DESCOMBES Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAUD'EAU , LE NECTAR DESCOMBES


M DESCOMBES Maurice - Le Moulin, Leynes, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France

Mme DESCOMBES Claude née VINCENT - Le Moulin, Leynes, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M DESCOMBES Maurice - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318930 - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2001-03-27

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CHAUD'EAU.